SEREMINE, Société par actions simplifiée au capital de 25.000 Euros
Siret : 90331199100017
TVA Intracommunautaire : FR37903311991
Service Clients : contact@cbd-certified.com
Directeur de la Publication : CBD-Certified.com

Propriété intellectuelle

Tous les éléments graphiques, la structure et le contenu du site cbd-certified.com sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles.

Toute personne qui recueille ou télécharge du contenu, des images ou des textes diffusés sur le site ne dispose sur ceux-ci que d’un droit d’usage privé et non transmissible.

La reproduction d’une page du site dans un cadre extérieur à cbd-certified.com ou l’insertion d’une page appartenant à cbd-certified.com dans la page d’un autre site est interdite.

De même, toute reproduction ou représentation du site en partie ou en totalité est interdite sans l'accord écrit de cbd-certified.com et constituerait une contrefaçon qui peut être sanctionnée.

Les textes, graphismes, dessins, logos et photos qui sont diffusés sur cbd-certified.com peuvent faire l'objet d'une reproduction sur un support papier ou un support électronique, sous réserve de citer le nom et l'adresse du site et de ne pas en faire une utilisation commerciale sans prévenir le directeur de la publication en amont. 

Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité de l'auteur de la contrefaçon de manière civile ou pénale.